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Mémoires


Mémoire présenté à la Régie de l'énergie - Demande concernant la mise en place de mesures relatives à l'achat et la vente de Gaz naturel renouvelable

Mémoire de l'AQPER sur le Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

Mémoire sur les Projets de règlement sur un bloc de 1 000 mégawatts d’énergie éolienne et sur un bloc de 1 300 mégawatts d’énergie renouvelable

Mémoire présenté à la Régie de l'énergie - Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2020 - 2029 d'Hydro-Québec dans ses activités de distribution d'électricité - Phase 2

Napperon stratégique

Feuille de route actualisée 2022

Mémoire sur la prolongation des crédits d’impôt remboursable pour la production d’éthanol (code 74), d’éthanol cellulosique (code 90) et de biodiesel (code 103).

Mémoire sur la stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies 

Mémoire présenté à la Régie de l'énergie - Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2020 - 2029 d'Hydro-Québec dans ses activités de distribution d'électricité - Phase 3

Commentaires sur les Projets de règlement sur un bloc de 300 MW d'énergie éolienne et sur un bloc de 480 MW d'énergie renouvelable 

Mémoire présenté à la Régie de l'énergie - Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2020 - 2029 d'Hydro-Québec dans ses activités de distribution d'électricité - Phase 1

Mémoire sur le Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies - Réponse de l'AQPER à la consultation 

Commentaires de l'AQPER sur le projet de Règlement sur les combustibles propres 

Feuille de route 2030 - Réussir la transition énergétique et économique

Recommandation de l’AQPER relative aux biocarburants dans le cadre des consultations prébudgétaires 2021 

Mémoire présenté à la Régie de l'énergie - Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2020 - 2029 d'Hydro-Québec dans ses activités de distribution d'électricité


Mémoire présenté à la Régie de l'énergie - Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2020 - 2029 d'Hydro-Québec dans ses activités de distribution d'électricité

19 septembre 2019
Mémoire présenté à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 44

31 octobre 2019
Mémoire de l'AQPER présenté dans le cadre de la consultation sur le Plan d’électrification et de changements climatiques (PECC) - Les énergies renouvelables : moteur économique et de transition énergétique

19 septembre 2019
Mémoire de l'AQPER à la CAPERN sur le PL-34

Recommandations de l'AQPER dans le cadre de la consultation publique de Transition énergétique Québec (TEQ) sur l'élaboration du plan directeur 2018-2023 en transition, innovation et efficacité énergétiques

Mémoire de l'AQPER présenté à Génération Énergie dans le cadre de la consultation sur l'avenir énergétique du Canada

L’AQPER a participé à la réflexion pour l’élaboration de la politique de mobilité durable en partageant ses recommandations dans le cadre des consultations du ministère des Transports du Québec

Rapport produit par l'AQPER qui propose un survol de la filière solaire québécoise, présente une vision de l'avenir du solaire et les recommandations de l'Association pour optimiser le développement de cette filière au Québec: Le développement de la filière solaire au Québec

Mémoire présenté par l’AQPER au Bureau d’Audiences publiques sur l’environnement dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques : Les enjeux liés à l’implantation d’éoliennes dans l’habitat floristique protégé de la Dune-du-Nord aux Îles-de-la-Madeleine

Mémoire présenté par l’AQPER dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques de la Commission des transports et de l’environnement sur le projet de loi n°102: Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives, notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert

Mémoire de l’AQPER déposé dans le cadre du volet « énergie, environnement et diplomatie » de la consultation publique du Ministère des Relations Internationales et de la Francophonie (MRIF) en vue du développement de sa nouvelle politique internationale

Mémoire de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable concernant le projet de ligne d'interconnexion Québec - New Hampshire dans le cadre de la consultation publique du BAPE

Mémoire de l'Association québécoise de la production d'énergie renouvelable (AQPER) présenté à la commission parlementaire chargée d'étudier le projet de loi 106 mettant en oeuvre la Politique énergétique 2030

Mémoire de l'Association québécoise de la production d'énergie renouvelable (AQPER) présenté dans le cadre de la consultation sur la Cible de réduction d’émissions de gaz à effet de serre du Québec pour 2030.

Mémoire de l'Association québécoise de la production d'énergie renouvelable (AQPER) présenté dans le cadre de la prochaine politique énergétique du Québec

Mémoire de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable présenté dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques de la Commission des transports et de l’environnement - Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement

Mémoire de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable (AQPER) présenté dans le cadre des consultations du Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec - Favoriser l’acceptabilité sociale des projets de mise en valeur du territoire public ainsi que des ressources énergétiques et minérales

Mémoire de l'Association québécoise de la production d'énergie renouvelable (AQPER) présenté à la Régie de l'énergie du Québec dans le cadre des audiences sur le dossier R-3864-2013 Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2014-2023 du Distributeur.
Document à l'appui - (Valeur des Attributs environnementaux pour Hydro-Québec)  Value of Renewable Export Attributes to Hydro Québec, La Capra Associates.

Pour un Québec vitalisé par ses énergies renouvelables - Mémoire de l'Association québécoise de la production d'énergie renouvelable présenté au ministre des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2014-2015.

Faire le Québec de demain : Le rôle stratégique des énergies renouvelables - Mémoire présenté par l'AQPER à la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec.

Mémoire présenté au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement dans le cadre des audiences publiques sur le projet d'aménagement hydroélecrique sur la rivière Sainte-Anne à Saint-Joachim

Mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement dans le cadre des audiences publiques sur le projet de parc éolien de la Seigneurie de Beaupré - 4

Mémoire présenté par l’AQPER au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
dans le cadre des audiences publiques sur le projet de parc éolien de la Rivière-du-Moulin

Observations de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable (AQPER) à la Régie de l’énergie relatives à la demande d’approbation du programme d’achat d’électricité produite par cogénération à base de biomasse forestière résiduelle (Dossier R-3780-2011).

Mémoire présenté à la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles dans le cadre de la Consultation générale sur le Livre vert pour une politique bioalimentaire : Donner le goût du Québec.

Mémoire présenté par l’AQPER dans le cadre de la consultation sur l’industrie de la construction au Québec.

Mémoire présenté au Bureau d’audience publique sur l’environnement dans le cadre des audiences publiques sur le projet de parc éolien Saint-Valentin.

Mémoire présenté au Bureau d’audience publique sur l’environnement dans le cadre des audiences publiques sur le projet de parc éolien de Montérégie.

Commentaires préliminaires sur les lignes directrices sur la biométhanisation.

Commentaires sur le Plan d'aménagement des terres publiques.

Mémoire présenté par l’AQPER dans le cadre de la consultation sur la révision de la Loi sur les biens culturels tenue par le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine.

Mémoire présenté à la Commission parlementaire de l'économie et du travail par l'AQPER sur les orientations énergétiques du Québec.
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